Document sans titre

MENTIONS LEGALES :


Société Bucerep
54 bis rue alsace LORRAINE
Tel : 05 61 21 15 72

R.C 72 B 152 Toulouse
NAF : 744a

 

L’hébergeur du site est la société NFrance Conseil, SARL, dont le siège est à Toulouse (31).

La Société BUCEREP met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour de l’ensemble des informations fournies sur son site qui y est directement relié mais la Société BUCEREP ne peut garantir que les informations qu’il contient sont complètes, précises, exactes, exhaustives et dépourvues de toute erreur. La Société BUCEREP se réserve le droit de corriger ou de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.

La Société BUCEREP décline toute responsabilité concernant les informations disponibles sur son «  site » et l’utilisation qui peut être faite des informations contenues sur ce site ou obtenues en réponse à une questions posée par le biais de ce site. En aucun cas, la Société BUCEREP ne pourra être tenue pour responsable des dommages de toute nature, directs ou indirects, qui résulteraient de l’utilisation de ce site ou en relation avec ce site. De manière générale, la Société BUCEREP décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite de ce site.

Toute tentative de transfert d’information vers un site tiers ou de modification des informations contenues sur ce site est interdite et peut entraîner des poursuites civiles ou pénales de la part de la Société BUCEREP.

La Société BUCEREP ne pourra être tenue pour responsable de l’ensemble des hypertextes ou de tout autre élément informatique utilisé, directement ou indirectement, à partir du « site », l’existence d’un lien n’ayant pas pour effet de transférer la responsabilité à la Société BUCEREP. La Société BUCEREP ne garantit pas et ne prend aucun engagement concernant des sites tiers et ne sera pas responsable de leur contenu. Il est strictement interdit de créer un lien hypertexte renvoyant sur le site sans l’accord expresse de la Société BUCEREP.

La Société BUCEREP ne peut pas garantir et ne garantit pas que le serveur accueillant le « site » est exempt de virus et que les fichiers accessibles par téléchargement sur ce site web ou tout autre site tiers sont dépourvus de virus ou d’erreurs de fonctionnement. Dans la mesure où des virus peuvent être transmis via Internet, nous recommandons aux utilisateurs de prendre des mesures nécessaires afin de protéger leur ordinateur contre toute intrusion, contre tout problème technique qui pourrait endommager les composants de l’ordinateur de l’utilisateur ou des données qui pourraient y être stockées. En tout état de cause, la Société BUCEREP ne pourra être responsable d’un dommage quelconque pouvant se produire lors de la connexion et de la navigation sur le site.

Toutes les données et informations contenues sur le site font l’objet d’une protection au titre de droit d’auteur  et des droits de propriété intellectuelle. La reproduction totale ou partielle des documents du « site » est autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé ; toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins est expressément interdite et est susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Le présent site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, les utilisateurs disposent à tout moment d’un droit d’accès , de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui les concernent.

Toutes les informations de la Société BUCEREP sur le site www.bucerep.com    

 

Mentions L├ęgales
Index en ligne virtuel...